L'Agence nationale de la recherche Des projets pour la science

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InformationsDocuments

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07/07/2009 Documents

Rapport d'activité 2008

Le rapport d'activité 2008 de l'Agence Nationale de la Recherche est disponible au téléchargement.

09/04/2009 Documents

Charte de déontologie / Code of Ethics

Ce document a pour objet d'établir les bonnes pratiques, en matière de déontologie, à respecter par tous les acteurs impliqués dans les activités de l’ANR pour garantir la transparence des processus, le respect des critères de sélection des projets de recherche et la bonne gestion des fonds publics

06/02/2009 Documents

Publication des marchés passés en 2008

En application de l'article 133 du code des marchés publics et de l'arrêté du 26 décembre 2007, ci-dessous,la liste des marchés passés en 2008 par l'Agence Nationale de la Recherche.

29/10/2008 Documents

Présentation de la programmation 2009

Une présentation complète de la programmation mise en oeuvre en 2009 par l'Agence Nationale de la Recherche est disponible.

17/07/2008 Documents

Rapport d'activité 2007

Le rapport d'activité 2007 de l'Agence Nationale de la Recherche est disponible au téléchargement.

14/05/2008 Documents

Publication des marchés passés en 2007

En application de l'article 133 du code des marchés publics et de l'arrêté du 26 décembre 2007, ci-dessous,la liste des marchés passés en 2007 par l'Agence Nationale de la Recherche.

20/12/2007 Documents

Règlement relatif aux modalités d'attribution des aides de l'EPA Agence nationale de la recherche, applicable aux aides accordées à compter de la programmation 2013

Le présent règlement concerne les aides accordées par l’AGENCE NATIONALE DE LA RECHERCHE (désignée sous la dénomination "l’agence"), à partir des crédits inscrits à son budget, aux personnes physiques ou morales de droit privé et aux personnes morales de droit public, au titre des opérations qui s'inscrivent dans le cadre d’une action qu'elle met en œuvre ou qu’elle soutient conformément à ses missions.

05/12/2007 Documents

Approbation par la Commission Européenne du régime d'aide de l'ANR

La Commission européenne, par courrier daté du 20 novembre 2007, a déclaré que le régime d'aide de l'ANR est compatible avec le traité CE. Cet accord vaut pour la période 2008-2013.

18/10/2007 Documents

Visuel ANR

A destination des gestionnaires de sites internet souhaitant afficher un logo de l'ANR, voici décliné en cinq versions le visuel de l'Agence, utilisable pour créer des liens vers notre site.

27/07/2007 Documents

Rapport d'activité 2006

Le rapport d'activité de l'ANR est disponible, vous pouvez le consulter dès à présent.

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