Documents | ANR - Agence Nationale de la Recherche

L'Agence nationale de la recherche Une structure de financement sur projets au service de la recherche

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20/12/2007 Documents

Règlement relatif aux modalités d'attribution des aides de l'EPA Agence nationale de la recherche, applicable aux aides accordées à compter de la programmation 2013

Le présent règlement concerne les aides accordées par l’AGENCE NATIONALE DE LA RECHERCHE (désignée sous la dénomination "l’agence"), à partir des crédits inscrits à son budget, aux personnes physiques ou morales de droit privé et aux personnes morales de droit public, au titre des opérations qui s'inscrivent dans le cadre d’une action qu'elle met en œuvre ou qu’elle soutient conformément à ses missions.

05/12/2007 Documents

Approbation par la Commission Européenne du régime d'aide de l'ANR

La Commission européenne, par courrier daté du 20 novembre 2007, a déclaré que le régime d'aide de l'ANR est compatible avec le traité CE. Cet accord vaut pour la période 2008-2013.

18/10/2007 Documents

Visuel ANR

A destination des gestionnaires de sites internet souhaitant afficher un logo de l'ANR, voici décliné en cinq versions le visuel de l'Agence, utilisable pour créer des liens vers notre site.

27/07/2007 Documents

Rapport d'activité 2006

Le rapport d'activité de l'ANR est disponible, vous pouvez le consulter dès à présent.

14/05/2007 Documents

Guide d'organisation et de fonctionnement d'un comité sectoriel

29/03/2007 Recherche et Science, L'ANR

Participer au processus de sélection de l'ANR

L'Agence nationale de la recherche (ANR) émet chaque année des appels à projets (AAP) qui touchent toutes les disciplines. Ces AAP concernent la recherche publique et la recherche en partenariat entre laboratoires publics et entreprises. Le processus de sélection s'appuie essentiellement sur l'expertise des scientifiques issus de la recherche publique ou privée.

05/01/2007 Documents

Décret du 1er août 2006 portant sur l'organisation et le fonctionnement de l'Agence nationale de la recherche

02/01/2007 Financements

Encadrement communautaire des aides d'Etat à la recherche, au développement et à l'innovation

02/01/2007 Documents

Procédure d’organisation et fonctionnement des Comités de Pilotage

28/07/2006 Documents

Rapport d'activité 2005 de l'ANR

Le rapport d'activité a été publié en juillet 2006. A présent vous pouvez également consulter les annexes techniques du document.

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