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Programmation 2009 : l’ANR lance 45 appels à projets

Le résultat d'une large concertation : depuis sa création, l'Agence a mis en place un dispositif de consultation auprès des organismes de recherche, universités, grandes écoles, pôles, entreprises... Ce dispositif permet notamment de proposer des champs thématiques novateurs qui favorisent l’interdisciplinarité. En outre, la place de l’action européenne et internationale s’amplifie en 2009. Cette nouvelle programmation fait également une large part aux priorités du Grenelle de l’Environnement.

Un rôle d'accélération et d'amplification

La programmation, résultat d'une large consultation

Une action internationale qui s'amplifie

Une large part aux priorités du Grenelle de l'Environnement

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Calendrier prévisionnel de la programmation 2009

Calendrier prévisionnel des appels à projets internationaux

Forum "Programmation"

Dans le cadre de la politique de recherche définie par le Gouvernement, l'Agence Nationale de la Recherche a pour mission de financer et de promouvoir le développement de recherches fondamentales, appliquées et finalisées, l'innovation et le transfert technologique et le partenariat entre le secteur public et le secteur privé.

Les financements de l'ANR sont destinés à financer de la recherche par projets sélectionnés selon des critères d'excellence¹. Par définition, ces financements ne sont pas récurrents. Ils contribuent à accélérer et amplifier des sujets de recherche et des thématiques prioritaires à la frontière des connaissances. Ce mécanisme d'accélération et d'amplification représente 8% de la DNRDA². Il est complémentaire au financement des universités et des organismes de recherche qui ont en charge l'émergence des sujets et thèmes de recherche et le fonctionnement des équipements grâce à des financements récurrents. Pour réaliser sa mission, l'ANR met en œuvre une programmation qui se renouvelle donc d'année en année. La programmation 2009 assure, dans la continuité, l'adaptation des programmes élaborés en 2008 et propose de nouveaux programmes.

L'ANR a un rôle d'accélération et d'amplification en fonction de priorités

Comme le signale le rapport "Education et Croissance" du CAE³, la France, comme la plupart des pays européens a des difficultés à passer d'un modèle d'imitation, caractéristique d'une économie en phase de rattrapage -celui des trente glorieuses-, à un modèle d'innovation continue, qui lui permettrait de se maintenir au voisinage de la "frontière technologique". Cela suppose, entre autres, que la programmation de la recherche soit particulièrement agile à saisir rapidement les domaines nécessitant une accélération et une amplification⁴. Cela implique aussi de savoir arrêter ces accélérations et de le faire en lien avec la stratégie des grands opérateurs de la recherche. La programmation est donc un mécanisme qui a l'impérative obligation de ne pas favoriser la récurrence des financements et, symétriquement, de favoriser le renouvellement permanent des thèmes.

Il reste que l'ANR assure une permanence de trois ans a minima (soit au moins cinq à six ans de recherche), des programmes thématiques et que les programmes non thématiques, dès lors qu'ils permettent une absolue liberté d'orientation par les porteurs de projet (financement dans tous les domaines et toutes les disciplines), suivent les priorités que les chercheurs établissent eux-mêmes. Les programmes non thématiques et en particulier le programme blanc pourraient se voir doter de financements supérieurs afin de favoriser cette liberté.

L'ANR propose une programmation qui est le résultat d'une large consultation

Pour renouveler la programmation, l'ANR a mis en place un large dispositif de consultation qui comprend les phases suivantes :

Lancement d'une consultation épistolaire auprès des établissements de recherche, universités et grandes écoles, entreprises, pôles de compétitivité, académies et administrations : 567 lettres, donnant lieu à 110 contributions exprimant 420 propositions ;
Examen des propositions et des résultats et des travaux de prospective existants par les huit Comités sectoriels (soit 230 personnes) qui élaborent les bases des contenus des programmes ; ces Comités comprennent notamment les directions scientifiques des organismes de recherche et les nouveaux directeurs des Instituts nationaux ;
Consultation complémentaire des directions d'organismes et consultation des administrations ;
Consultation des Comités de Pilotage des programmes en cours.

Sur cette base, et après élimination des redondances, l'ANR propose les fiches qui sont ici assemblées. Ce dispositif permet notamment de proposer des champs thématiques originaux situés aux interfaces entre grands domaines thématiques ou disciplines habituellement disjoints (par exemple "Contaminants, écosystèmes et santé", ou "Neurosciences et Sciences et techniques de l'information et la communication").

Chaque programme thématique est défini comme devant se situer à la conjonction de deux grands objectifs :

Répondre à des enjeux importants du point de vue de la société : enjeux économiques et sociaux (compétitivité, productivité, emploi, sécurité, enjeux industriels, enjeux de politique publique, enjeux éducatifs), enjeux écologiques et environnementaux (pollutions, dégradation des écosystèmes, effet de serre...)
Répondre à des enjeux de science et de technologie (avancement des connaissances, proximité de la frontière scientifique et technologique, nouveaux domaines disciplinaires, nouveaux outils scientifiques...).

C'est pourquoi ces items sont développés dans chacune des fiches.
Le respect de ces deux objectifs permet à l'ANR de s'assurer du caractère stratégique du choix proposé.

L'action européenne et internationale s'amplifie, s'élargit et constituera en 2009 une part importante des appels à projets de l'ANR.

De manière générale, l'ensemble des programmes de l'ANR tiennent compte des feuilles de route des grandes plateformes technologiques européennes chacun dans leur domaine ainsi que du PCRD et des JTI de la Commission Européenne (CE).

Les coopérations multilatérales européennes se poursuivent généralement dans le cadre des ERAnets. Depuis 2006, l'engagement de l'ANR dans un ERAnet est conditionné par l'existence dans la programmation de l'ANR d'un programme portant sur le thème de cet ERAnet. En 2009, l'ANR devrait participer à 5 nouveaux appels émanant de ces ERAnets et à un appel cofinancé avec la CE sur les TIC pour l'aide à l'autonomie des personnes âgées. En parallèle à ces actions multilatérales comprenant en règle générale plus de 6 à 7 partenaires, des actions plus ciblées bilatérales ou trilatérales ont été initiées depuis 2006. Compte tenu d'un retour d'expérience très positif, la plupart de ces actions se poursuivent, s'approfondissent dans la thématique initialement choisie et s'étendent à de nouveaux domaines. On peut ainsi noter le développement suivant ce schéma de la coopération avec la DFG, initiée dans le domaine des SHS, puis élargie à l'alimentation et à la chimie. De même, les premières coopérations avec le BMBF sur la génomique végétale et les contacts noués au travers des ERAnets vont donner lieu en 2009 à des appels bilatéraux franco-allemands en génomique et en physiopathologie des maladies cardiovasculaires et métaboliques ; un autre appel à projets sur la coopération inter Instituts Carnot / Instituts Fraunhofer sera également lancé ainsi qu'un programme dans le domaine de la sécurité. De même, dans le cas des conseils de recherche britanniques, l'appel en biologie systémique avec la BBSRC lancé en 2007 et qui a remporté un vif succès, a servi de point de départ pour une action avec l'ESRC en SHS.

Les coopérations internationales initiées en 2007-2008 en Asie (Chine, Japon, Taïwan) et en Amérique, avec par exemple la NSF dans les domaines de la chimie et des matériaux, se poursuivent et vont s'enrichir de deux nouvelles coopérations avec l'Argentine et le Chili.

La programmation 2009 fait une large part aux priorités du Grenelle de l'Environnement.

Dès la programmation 2008, les priorités environnementales avaient été intégrées et 13 programmes étaient totalement ou principalement ciblés sur des questions environnementales.

Dans le domaine des écosystèmes sensu lato ont été financés : un ERAnet dans le domaine de la biodiversité, un programme sur les risques naturels, un programme de génomique qui intègre des objectifs d'amélioration génétique des plantes dans une perspective d'amélioration environnementale, un programme sur les nouvelles technologies agricoles "écologiquement intensives" (traitant les aspects relatifs à l'eau), et par ailleurs un atelier de réflexion prospective sur l'adaptation de l'agriculture et des écosystèmes au changement climatique.
Dans le domaine de la santé et de l'environnement, un nouveau programme (Contaminants, Ecosystèmes et Santé) a été financé afin de consolider et promouvoir les équipes de recherches en toxicologie et écotoxicologie.
Dans le domaine de l'énergie et de la lutte contre l'effet de serre, ont été financés un programme "ville durable", un programme sur l'énergie solaire, un programme sur les transports, et des programmes dans le domaine des bioénergies, du stockage de l'énergie et sur l'hydrogène.
Dans le domaine industriel, deux programmes ont été financés : Chimie pour un développement durable, un programme destiné à améliorer les conditions de respect de l'environnement par les Industries Agricoles et Alimentaires, et un programme sur les Ecotechnologies.

En 2009, trois nouveaux programmes sont proposés de manière à suivre les recommandations du Comité opérationnel "recherche" du Grenelle de l'Environnement :

L'élargissement de l'ERAnet sur la biodiversité à un programme plus vaste intitulé "6^ème extinction"
Un programme sur le "Changement Global" destiné à renforcer la présence des recherches françaises dans ce domaine très international.
Un programme efficacité énergétique.

Au total, 16 programmes seront totalement ou fortement orientés vers la recherche de solutions aux grands problèmes environnementaux.

¹La méthode de sélection a fait l'objet d'une certification ISO9001 obtenue en juin 2008.
²Dépense de recherche publique : Dépense Nationale de Recherche des Administrations.
³Aghion, P. et Cohen, E. (2004) Education et croissance, Rapport du Conseil d'Analyse Economique, Paris, La Documentation Française. Thème repris dans le rapport "Recherche et Innovation en France" des sénateurs J. Kergueris et C. Saunier, rapport 392 - 11 juin 2008.
⁴ Selon le Conseil de prospective de l'ANR de juin 2008.