L'Agence nationale de la recherche Des projets pour la science

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InformationsDocuments

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14/05/2008 Documents

Publication des marchés passés en 2007

En application de l'article 133 du code des marchés publics et de l'arrêté du 26 décembre 2007, ci-dessous,la liste des marchés passés en 2007 par l'Agence Nationale de la Recherche.

20/12/2007 Documents

Règlement relatif aux modalités d'attribution des aides de l'EPA Agence nationale de la recherche, applicable aux aides accordées à compter de la programmation 2013

Le présent règlement concerne les aides accordées par l’AGENCE NATIONALE DE LA RECHERCHE (désignée sous la dénomination "l’agence"), à partir des crédits inscrits à son budget, aux personnes physiques ou morales de droit privé et aux personnes morales de droit public, au titre des opérations qui s'inscrivent dans le cadre d’une action qu'elle met en œuvre ou qu’elle soutient conformément à ses missions.

05/12/2007 Documents

Approbation par la Commission Européenne du régime d'aide de l'ANR

La Commission européenne, par courrier daté du 20 novembre 2007, a déclaré que le régime d'aide de l'ANR est compatible avec le traité CE. Cet accord vaut pour la période 2008-2013.

27/07/2007 Documents

Rapport d'activité 2006

Le rapport d'activité de l'ANR est disponible, vous pouvez le consulter dès à présent.

28/07/2006 Documents

Rapport d'activité 2005 de l'ANR

Le rapport d'activité a été publié en juillet 2006. A présent vous pouvez également consulter les annexes techniques du document.

15/02/2005 Documents

Convention constitutive du GIP ANR

Vous pouvez télécharger la convention constitutive de l'ANR au format PDF (11 pages)

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