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Instituts Carnot : bientôt une nouvelle vague de labellisation

L'année 2016 verra le lancement de la troisième vague de labellisation des instituts Carnot. En 2013, Arnaud Montebourg, alors ministre du Redressement productif, et Geneviève Fioraso avaient annoncé la mise en place d'une commission chargée de proposer des évolutions au dispositif. Objectif : donner une nouvelle impulsion aux instituts pour qu'ils contribuent de façon "décisive" au "redressement du pays". Cette commission, intitulée Commission "Carnot 3.0", a remis ses préconisations à la secrétaire d'Etat le 21 janvier dernier.

Un dispositif au centre de la politique gouvernementale d'innovation

La troisième vague de labellisation des instituts Carnot était prévue par l'agenda stratégique France Europe 2020. Cette étape fera suite aux deux premières, lancées par l'ANR en 2006 et 2011. Selon le ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, elle devrait permettre d'améliorer l'impact économique des instituts et de les inscrire dans la politique gouvernementale d'innovation et de transfert de technologies annoncée en 2012. Le dispositif Carnot est déjà un outil de transfert efficace. Le programme d'investissements d'avenir va le renforcer en soutenant l'organisation en "filières économiques" des instituts, qui a pour objectif de promouvoir la recherche et le transfert à destination des Petites et Moyennes Entreprises (PME) et des Entreprises de Taille Intermédiaire (ETI). La troisième vague des Carnot devra poursuivre cette politique gouvernementale et permettre une vision à long terme du dispositif.

Renforcer la performance des instituts

Pour atteindre ces objectifs, la Commission consultative Carnot 3.0 a dressé son bilan du dispositif. Présidée par Jean-Luc Bélingard, elle salue dans son rapport final le succès d'un système professionnalisant, dont elle souhaite la pérennisation. Elle préconise également que soit renforcé le niveau d'exigence appliqué aux instituts labellisés, en permettant leur dé-labellisation et en renforçant leur gouvernance par exemple. Elle suggère aussi que le calcul de l'abondement soit modifié.

L'ANR, opérateur du programme des instituts Carnot

L'ANR assure la gestion des instituts Carnot depuis leur création. Elle a la responsabilité de l'administration du dispositif et du suivi des instituts labellisés. Elle a assuré le lancement des trois appels à candidatures (2006, 2007 et 2011). L'agence se mobilisera sur la préparation de la troisième vague de labellisation, dès que les modalités exactes en auront été définies par le ministère chargé de la Recherche. Pour chaque appel à candidatures se réunit un jury de sélection appelé "comité Carnot". Celui-ci sera dorénavant présidé par Christian Lajoux, ancien Président du groupe pharmaceutique Sanofi France. Le label "Carnot" est attribué par le ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche sur proposition de ce comité. Les procédures de sélection menées par le comité Carnot en 2011 avaient donné lieu à la labellisation de 34 instituts au total, pour une période de cinq ans (2011-2015). Jusqu'ici, l'abondement annuel que les instituts labellisés reçoivent de l'ANR est calculé en fonction du volume des recettes tirées des contrats de recherche partenariale. Les modalités du soutien financier des instituts labellisés en troisième phase devraient bientôt se préciser.

En savoir plus :

Composition de la commission Carnot 3.0 :

  • Président : Jean-Luc Bélingard – bioMérieux
  • Co-vice-président : Patrice Desmarest - Académie des Technologies
  • Co-vice-présidente : Agnès Paillard – EADS
  • Rapporteur : Laurent Malier - CEA-Leti
  • Martha Crawford – Areva
  • Odile Allard – Fluoptics
  • Marie Meynadier - EOS Imaging
  • Bruno Bonnel – Robopolis
  • Secrétaires : Laurence Hartmann (Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche), Philippe Guédon (Ministère de l'Économie, de l'Industrie et du Numérique)
09.03.15