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Calendrier de l’appel à projets générique

L’appel à projets générique est le principal appel à projets de l'exercice budgétaire 2017. Il est ouvert à toutes les disciplines scientifiques et à tous types de recherche, depuis les projets les plus fondamentaux jusqu'aux recherches appliquées menées dans le cadre de partenariats avec des entreprises et notamment les PME et les TPE. Il permet de mutualiser la majorité des actions des différentes composantes du plan d’action.

Le processus d'évaluation de l'appel à projets générique se déroule en deux étapes. La première étape consiste à soumettre (en ligne) une pré-proposition de 3 pages. Cette pré-proposition sera évaluée selon les modalités décrites dans le texte de l’appel à projets générique. Les coordinateurs des pré-propositions retenues à l'issue de cette première étape seront invités à soumettre (en ligne) une proposition détaillée de 20 pages qui sera évaluée en deuxième phase selon les modalités décrites elles aussi dans le texte de l’appel à projets générique.

Planning détaillé :

Etape 1

  • 27 sept 2016: ouverture du site de soumission des pré-propositions et de pré-enregistrement des projets PRCI.
  • 27 oct 2016, 13h (heure de Paris) : date limite de soumission des pré-propositions et de pré-enregistrement des projets PRCI.
  • nov-déc 2016 : évaluation de chaque pré-proposition par 2 membres du comité d’évaluation, individuellement. Pas d’expertise externe à cette étape, sauf à titre exceptionnel lorsqu’une compétence est manquante au sein d’un comité, notamment pour des projets pluridisciplinaires.
  • janv 2017 : réunion plénière du comité d’évaluation afin d’examiner les projets et déterminer collégialement un ensemble de pré-propositions invitées à déposer une proposition détaillée en étape 2.
  • 13 fév 2017 : notification des résultats par courriel à l’ensemble des coordinateurs.

Etape 2

  • 28 fév 2017 : ouverture du site de soumission des propositions détaillées.
  • 03 avr 2017, 13h (heure de Paris) : date limite de soumission des propositions détaillées. Clôture reportée au 04 avr 2017, 13h, en raison de problèmes techniques.
  • 06 avr-14 mai : évaluation de chaque proposition détaillée par au moins 2 experts extérieurs désignés par les membres de comité.
  • 15 mai, 13h (heure de Paris) : accès en ligne aux expertises extérieures par les coordinateurs des propositions pour éventuellement exercer leur droit de réponse.
  • 22 mai, 13h (heure de Paris) : date limite de validation de l’éventuelle réponse et transmission aux membres de comité affectés à l’évaluation du projet.
  • 06 avr-juin : évaluation des propositions détaillées par 2 membres de comité sur la base (1) des éléments constituant la proposition détaillée tels que soumis par le coordinateur, (2) des expertises externes réceptionnées et de l’éventuelle réponse du coordinateur à ces expertises, ainsi que (3) de leurs avis propres sur les propositions.
  • juin : réunion plénière du comité d’évaluation afin de débattre des projets et déterminer collégialement un classement des propositions.
  • juil : publication des résultats pour les projets soumis aux instruments PRC / PRCE / JCJC. La publication des résultats des projets soumis à l’instrument PRCI dépend du calendrier des négociations avec les agences de financement étrangères et par conséquent, est plus tardive.